ONDES ÉLECTROMAGNÉTIQUES
Ligne haute tension, antenne relais, Wi-fi, téléphone sans fil, smartphone, tablette, ordinateur, console de jeux, four micro-ondes, écoute-bébés… Nous sommes exposés constamment et partout à une multitude d’appareils électriques dont les différentes fréquences pour communiquer se superposent : 50 Hz, Wi-fi, Wimax, Gsm, 3G, 4G… Mais de quoi parle-t-on au juste lorsqu’on évoque les ondes électromagnétiques ? Y a-t-il des risques pour la santé ?

DE QUOI PARLE-T-ON ? 

Les ondes sont des ondulations ressemblant à des vagues qui transportent de d’énergie dans l’environnement. On parle aussi de rayonnement. Les ondes électromagnétiques résultent de la combinaison entre les ondes électriques et les ondes magnétiques invisibles à l’œil nu. On parle indifféremment de champ ou d’ondes.

Lorsque nous sommes en présence de charges électriques, il y a un champ électrique. Aussi, même lorsqu’un appareil branché sur le secteur est éteint, il résulte un champ électrique au niveau du fil électrique. Plus le voltage est élevé, plus le champ est intense. Si le courant est continu, le champ électrique est constant. Si le courant est alternatif comme le courant domestique, le champ électrique est variable.

champ_electromagnetiqueLorsque l’appareil est allumé et que le courant circule, outre le champ électrique, il apparaît également un champ magnétique : la combinaison du champ électrique et du champ magnétique donne un champ électromagnétique. Celui-ci est d’autant plus intense que le courant qui circule est élevé. Il est variable lorsque le courant est alternatif.

Il y a des champs magnétiques naturels comme le champ magnétique terrestre qui oriente l’aiguille d’une boussole. Ce même champ aide les poissons et les oiseaux  à se diriger. Il y a un champ électromagnétique  lorsqu’un éclair se forme…

Et il y a les champs électromagnétiques créés par l’homme qu’on classe en plusieurs catégories (cliquer sur image) :

champs_electromagnetiques_homme

 

MESURER LES ONDES

La fréquence. Elle se mesure en hertz. Elle détermine le nombre d’oscillations de l’onde en une seconde. La fréquence du courant électrique est de 50 Hz. Cela signifie qu’il y a 50 oscillations par seconde, soit 50 ondes par seconde. Un téléphone portable de 1800 Mhz engendrera 1800 millions d’ondes par secondes.

frequence

  • le champ électrique se mesure en volt par mètre : V/m
  • le champ magnétique se mesure en micro Teslas : µT
  • le débit d’absorption spécifique, le Das, se mesure en watt / kilogramme w/Kg. Il mesure le rayonnement des téléphones mobiles, c’est à dire l’accumulation d’ondes dans le corps, émises par le portable lorsque l’on communique avec.

ondes-tableauCes mesures, ne nous indiquent-elles pas qu’il y a déjà un risque à travers les appareils du quotidien ? Non, car nous sommes exposés aux ondes émises par ces appareils un temps limité, et selon le type d’appareil, à des distances suffisamment éloignées pour que ces mesures ne soient pas préoccupantes. Or le débat sur les antennes relais, et pour des résidents proches des lignes à haute tension, réside dans le fait que nous sommes exposés aux ondes continuellement, sans aucune interruption et partout (domicile, travail, écoles, loisirs, nature…).

Sur Rennes, des mesures ont été effectuées en 2012 avant l’arrivée du 4ème opérateur Free Mobile et de la 4G : les résultats  alternent entre 0.1 et 2.5  V/m.

Cartographie des mesures de la ville de Rennes : http://www.geo.rennesmetropole.fr/ondes-antennes/


Peut-on effectuer des mesures chez soi ?

Oui, il est possible de demander gratuitement une mesure de l’exposition aux ondes électromagnétiques à l’intérieur de votre domicile

Le formulaire Cerfa 15003*01 accessible en ligne  est à compléter de façon précise. C’est l’Agence nationale des fréquences (ANFR) qui instruit ensuite les demandes et contacte les laboratoires accrédités pour effectuer les mesures.

Les résultats sont publiés sur le site www.cartoradio.fr

ONDES ET RÉGLEMENTATION

 

Les ondes émises par la technologie humaine sont soumises à deux ondesréglementations : la réglementation sur la compatibilité électromagnétique (entre appareils) et la réglementation sur la protection sanitaire

La réglementation sur la compatibilité électromagnétique (entre appareils)

Les équipements électriques et électroniques génèrent des champs électromagnétiques qui peuvent parfois perturber le fonctionnement d’autres équipements. La Directive européenne sur la compatibilité électromagnétique 2004/108/CE et les textes d’applications définissent un seuil à 3V/m et la norme électromagnétique à 3.75 µT. Cela signifie que chaque appareil électrique ne doit pas dépasser ces seuils.

Consulter la Directive européenne

La réglementation sur la protection sanitaire

  • Sur les antennes relais :ondes

Décret du 3 mai 2002 qui définit les valeurs d’exposition du public à : de 41V/m  à 61 V/ m selon la fréquence (de 900 MHz à 2100 MHz)

Consulter le décret n° 2002-775 du 3 mai 2002

  • Ligne à haute tension :

En France, les limites d’exposition aux champs d’extrêmement basses fréquences sont fixées à 100µT. La France applique la recommandation européenne 1999/519/CE sous la forme d’un décret applicable aux équipements radiofréquence et d’un arrêté technique applicable aux réseaux électriques. Pour ces derniers, les seuils réglementaires sont de 5 000 V/m  pour le champ électrique et de 100 μT pour le champ magnétique.

  • Sur le débit d’absorption spécifique (Das) :

Depuis l’arrêté du 8 octobre 2003, les mobiles destinées à être utilisés en France doivent présenter un indice Das inférieur à 2W/kg au niveau du tronc et de la tête. On constate que les normes d’électro-compatibilité sont plus restrictives que les normes sanitaires.
Consulter l’arrêté du 8 octobre 2003

Recommandations officielles

Depuis l’adoption de la résolution 1815 du 27 mai 2011, l’assemblée européenne recommande aux états membres du conseil de l’Europe :

  • de mettre en place des campagnes d’information et de sensibilisation aux risques d’effets biologiques potentiellement nocifs à long terme pour l’environnement et la santé humaine, en particulier à destination des enfants, des adolescents et des jeunes en âge de procréer;
  • de porter une attention particulière aux personnes «électrosensibles» atteintes du syndrome d’intolérance aux champs électromagnétiques et de prendre des mesures spéciales pour les protéger, en créant par exemple des «zones blanches» non couvertes par les réseaux sans fil;
  • de privilégier pour les enfants en général, et plus particulièrement dans les écoles et salles de classe, des systèmes d’accès à l’internet par connexion filaire et de réglementer de façon stricte l’utilisation du portable par les élèves dans l’enceinte de l’école;
  • de prendre des mesures d’urbanisme prescrivant une distance de sécurité à respecter entre les lignes à haute tension et autres installations électriques et les habitations…

Consulter la résolution 1815 sur le danger potentiel des champs électromagnétiques et leur effet sur l’environnement

ONDES ET SANTE 

Selon le niveau d’émission, le temps d’exposition et la sensibilité des personnes, les champs électromagnétiques générés par  les appareils de communications ou les lignes à très haute tension peuvent s’avérer dangereux pour la santé.
Sujet à controverse, il n’en demeure pas moins que certains effets sont bien réels, aussi bien sur les hommes que sur les animaux. A noter que le Centre international de Recherche sur le Cancer (CIRC) de l’OMS a classé les champs électromagnétiques de radiofréquences comme « peut‐être cancérogènes pour l’homme » (Groupe 2B) en mai 2011, sur la base d’un risque accru de gliome, un type de cancer malin du cerveau , associé à l’utilisation du téléphone sans fil.

L’Anses (Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail)

Dans son dernier avis sur les ondes électromagnétiques, publié le 15 octobre 2013, l’Anses estime que les données scientifiques disponibles ne montrent pas « d’effet avéré » des ondes sur la santé, tout en admettant qu’elles peuvent provoquer des modifications biologiques sur le corps. Même si l’Anses estime qu’il n’y pas « d’effet sanitaire avéré chez l’homme », elle ne conclut pas à l’inverse que les ondes sont inoffensives.

En réalité, le rapport estime que les connaissances actuelles restent insuffisantes et invite à de nouvelles études. L’Anses rappelle cependant que « certaines publications évoquent une possible augmentation du risque de tumeur cérébrale, sur le long terme, pour les utilisateurs intensifs de téléphones portables ». L’agence recommande donc de limiter l’exposition aux ondes, en particulier celles des téléphones mobiles, surtout pour les enfants. Pour cela, l’usage d’un kit mains libres est conseillé et l’Anses réclame une amélioration de l’information pour les consommateurs. Elle préconise notamment que soit affiché le niveau d’exposition maximal des appareils émettant des ondes (téléphones, tablettes…).

Sans pouvoir les relier à des effets sanitaires, l’Anses admet que les ondes peuvent provoquer des modifications biologiques sur le corps. Des études sur les animaux ont déjà montré que les ondes pouvaient affecter le système nerveux central (responsable du sommeil), la fertilité et les systèmes cardiovasculaires.

Le Criirem (Centre de recherche et d’information indépendant sur les rayonnements électromagnétiques)

Les effets des basses fréquences (des lignes à très haute tension) : brûlures, échauffements, sensation de chaleur pour des expositions brèves et des champs, irritabilité, tension nerveuse, contractures,  problèmes de sommeil, agressivité, modification du rythme cardiaque, perturbation de l’hormone qui régit le système immunitaire… et des études épidémiologiques montrent une augmentation des risques de cancers et de leucémies  chez les enfants pour des expositions prolongées au-delà de 0.4 µT (pour les lignes à très haute tension notamment).

Rapport Wartenberg (2001)

Rapport Draper (2005)

Les effets des hyperfréquences (portable, smartphone, wifi…) : fatigabilité, irritabilité, nausée, maux de tête, anorexie, dépression, tachycardie, brachardie, hyper ou hypo tension, somnolence, insomnie, difficultés de concentration, allergies cutanées, eczéma, psoriasis… perturbation  de la reproduction, atteinte aux organes des sens vision, ouïe, odorat)… et de nombreux autres effets physiologiques dûs aux radiations sur le corps et le cerveau. Le syndrome des hyperfréquences  (ou micro-ondes) a été décrit dès les années 1960 suite aux études militaires sur les radars.

Et pour la fédération française des télécoms ?

Elle réunit les associations et opérateurs de communications électroniques en France. Sans être aussi détaillé que le paragraphe précédent, vous pouvez y retrouver leur position sur ce lien :
► http://www.fftelecoms.org/thematiques/responsabilite/ondes-sante

Radio Fréquence, portail d’information sur les radiofréquences, propose des conseils pratiques et faciles à mettre en œuvre pour réduire son exposition aux champs électromagnétiques de radiofréquences émis par les téléphones mobiles.

►Télécharger la radio-frequence-telephones_mobiles

 

L’ELECTRO-HYPERSENSIBILITÉ (EHS) 

 

 

Les fournisseurs d’accès à Internet présents sur le marché (Orange, SFR, Free, Bouygues Télécom…) proposent tous des offres qui varient selon les prestations proposées : accès Internet, télévision, téléphonie (offre dite triple play), appels depuis un mobile (offre dite quadruple play), avec des technologies très variées.
INTERNET

ADSL, FIBRE, CÂBLE … ?

 

  • L’Adslacheter_par_internet

L’Asymmetric Digital Subscriber Line ou, littéralement, « ligne d’abonné numérique asymétrique » s’appuie sur le réseau téléphonique traditionnel. Elle présente deux inconvénients majeurs. D’une part, elle est « asymétrique », c’est-à-dire que les débits ascendants (de l’abonné vers le réseau) sont inférieurs aux débits descendants (du réseau vers l’abonné). L’autre défaut de l’ADSL, c’est son débit. Même avec sa dernière version, ADSL 2+, le débit plafonne à 25 mégabits par seconde (Mbits/s).

Depuis peu, l’ADSL a un petit frère : le VDSL2. Cette technologie, qui utilise aussi la ligne téléphonique, permet de faire grimper le débit maximal théorique à 100 Mbits/s.

  • La fibre optique

Par ce fil de verre ou de plastique, plus fin qu’un cheveu, transitent de très grandes quantités d’informations en un temps record. Résultat : la fibre optique permet d’atteindre des débits nettement supérieurs à ceux de l’ADSL. Certains opérateurs promettent du 200 Mbit/s, voire 1 gigabit par seconde (Gbit/s), quasiment sans déperdition (attention toutefois, car la promesse n’est pas toujours respectée). Autres avantages par rapport à l’ADSL : le débit est symétrique, c’est-à-dire que le débit montant est aussi élevé que le débit descendant.

Les offres fibre sont généralement un peu plus chères que les offres ADSL et peuvent nécessiter quelques travaux au sein du logement. Pour bénéficier de la fibre optique, il faut non seulement habiter dans une zone desservie par au moins un opérateur, mais aussi que la fibre optique ait été déployée dans les parties communes de l’immeuble.

  • Le câble

Il constitue une alternative intéressante à l’ADSL pour bénéficier chez soi d’offres triple-play intégrant un accès à Internet en très haut débit et à des chaînes de télévision en haute définition. Ses performances sont meilleures que celles de l’ADSL, mais restent en-deçà de celles de la fibre optique. Il faut en outre, pour en bénéficier, résider dans une zone couverte par le câble, c’est-à-dire principalement les grandes agglomérations et les villes de taille moyenne. Comme la fibre, l’installation peut nécessiter quelques travaux dans le logement. Aujourd’hui, la quasi-totalité du réseau de câble étant la propriété de Numericable, il faut, pour en bénéficier, souscrire à l’une des offres du câblo-opérateur.

  • Le satellite

Plusieurs opérateurs proposent des offres d’accès à Internet par satellite. Accessibles depuis l’ensemble du territoire, elles visent en réalité les habitants de zones non desservies par l’ADSL. Il faut dire que ces offres sont généralement assez chères et donnent un accès limité à Internet et aux messageries. Les appels depuis le téléphone fixe ne sont pas inclus et il faut généralement payer en plus un supplément pour recevoir la télé. Enfin, des frais d’installation sont souvent facturés et l’installation d’une antenne parabolique sur le toit est nécessaire. Certaines collectivités locales subventionnent une partie de la facture.

CHOISIR SON FAI (Fournisseur d’Accès à Internet)FAI

 

Le choix d’un abonnement Internet est une opération délicate qui, la plupart du temps, engage sur au moins un an et représente une dépense de plus de 300 euros par an. Avant de s’engager, il faut bien déterminer vos besoins :

  • Quelle est votre utilisation d’Internet ?

Pour une utilisation basique (consulter vos emails et mettre à jour vos logiciels), un débit de 2 Mégas suffira largement.

Pour une utilisation normale (téléchargement de musique et visionnage de petites vidéos en ligne), préférez une connexion jusqu’à 8 ou 20 Mégas, si possible.

Pour une utilisation intensive (téléchargement intensif de fichiers, jeux en ligne), plus le débit élevé, mieux c’est !

  • Téléphonez-vous souvent à des téléphones fixes et à des mobiles en France ?

Pour répondre à cette question, consultez votre dernière facture téléphonique et retenez le nombre d’heures de téléphone vers les fixes. Si votre consommation est faible, l’offre de téléphonie illimitée ne sera probablement pas intéressante pour vous. Pour les mobiles, si votre consommation est importante (> 1 heure par mois), pensez à consulter le prix des appels vers les mobiles chez les différents opérateurs et regardez s’ils proposent des forfaits d’appel vers les mobiles.

  • Téléphonez-vous souvent à l’étranger ?

Si vous appelez à l’étranger, pensez à comparer les destinations que vous appelez avec celles comprises dans les forfaits illimités des différents opérateurs.

  • Regardez-vous beaucoup la télévision ?

Si c’est le cas, pensez à faire la liste des chaines de télévision qui vous intéressent et comparez-les avec celles proposées dans les bouquets des différents opérateurs.

Pour savoir quels fournisseurs d’accès Internet peuvent vous proposer un abonnement Internet pour votre domicile et quels sont les débits et les services proposés, effectuez un test d’éligibilité Internet.

LE CONTRAT

En 2014, l’Autorité de Régulation des Communications Électroniques et des Postes (ARCEP) a recensé plus de 100 millions d’utilisateurs de communications électroniques, ce qui représente pour la part fixe et mobile environ 60 milliard de minutes de communications consommées. Dans un même temps le paysage des communications électroniques ne cesse d’évoluer : développement de la fibre, apparition du « très haut débit » grâce à la 4G, généralisation des objets connectés, etc. Les communications électroniques se perfectionnent, prennent de plus en plus de place dans notre quotidien mais sont aussi la source de nombreux litiges.

L’INC (Institut national de la consommation) a réalisé une fiche pratique qui vous apporte des éléments de réponse aux questions que vous vous posez sur votre contrat de communications électroniques.

Consultez la fiche Mobile, fixe, accès à Internet : contrat

Si un litige est déjà né avec votre opérateur et que vous souhaitez connaître vos recours, consultez la fiche pratique de l’INC “Mobile, fixe, accès à Internet : vos recours“.

Les associations de défense des consommateurs peuvent également vous aider :

  • Vous habitez sur Rennes et ses environs, retrouvez toutes les permanences des associations de consommateurs de la Mce dans la rubrique Pratique
  • Vous résidez en dehors de l’Ille-et-Vilaine, retrouvez les permanences des associations de consommateurs dans votre département sur le site de la DGCCRF .

 

internetVos droits à l’heure du numérique

Internet fait aujourd’hui partie de notre quotidien et nos habitudes de consommation ont évolué. Mais comment profiter au mieux de ses multiples avantages et faire valoir ses droits ? Est-il possible de protéger ses données personnelles ? Comment acheter en toute confiance ?

La Journée mondiale des droits des consommateurs 2017 a eu pour thème « les droits des consommateurs à l’ère du numérique ». A cette occasion, l’INC a réalisé un dossier avec de nombreux conseils pour protéger ses données personnelles, acheter sur Internet ou tout savoir sur les objets connectés.

Dossier de l’INC Internet et vos droits

 

RECYCLAGE MATÉRIEL

58 kg : c’est en moyenne le poids d’appareils inutilisés conservé par chaque Français (source Eco-systèmes).

Autres chiffres :

  • chaque foyer français possède plusieurs dizaines appareils électriques et électroniques (matériel informatique, appareils électroménagers, outillage, téléphones, …).
  • En France, nous produisons plus de 20 kg de déchets électriques par habitant, chaque année (source Ecologic).

IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX

recyclage materiel informatiqueNos ordinateurs, tablettes et téléphones mobiles sont de gros consommateurs d’énergie mais aussi de matières premières. Pour vous aider à choisir le matériel ayant le moins d’impact possible, l’Ademe propose des conseils :

  • Bureautique et audiovisuel

Ordinateurs, imprimantes, scanners, photocopieuses, téléviseurs, ces appareils font aujourd’hui partie du quotidien. Les technologies évoluent très vite et incitent le consommateur à remplacer leur matériel avant qu’il soit hors d’usage. Bien choisir son matériel est important pour réduire les impacts environnementaux de ce type d’équipements. Pour éviter de vous suréquiper ou de devoir renouveler trop rapidement votre matériel, il est important de bien définir vos besoins avant de vous équiper. L’Ademe propose quelques conseils pour acheter des produits performants, consommant moins d’énergie et réduisant les sources de gaspillage lors de l’utilisation.

http://www.ademe.fr/particuliers-eco-citoyens/achats/bureautique

http://www.ademe.fr/particuliers-eco-citoyens/achats/audiovisuel

  • Téléphonie

De sa fabrication à sa destruction, un téléphone portable épuise autant de matières premières que l’extraction de 7,4 kg de cuivre, consomme autant d’énergie que 57 km en avion, émet autant de gaz à effet de serre que 85 km dans une voiture moyenne (source Ademe). Pour mieux comprendre l’enjeu sur les téléphones portables, une récente mission d’information du Sénat sur l’inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles a été rendue publique. http://www.senat.fr/commission/missions/materiaux_et_composants_des_telephones_mobiles/

Téléphone_vieuxEn choisissant un téléphone plus économe et en le conservant le plus longtemps possible, vous réduisez ses impacts sur l’environnement. A noter que certains opérateurs téléphoniques affichent désormais une notation environnementale des téléphones qu’ils commercialisent, afin d’accompagner les clients dans une démarche d’achat éco-responsable. Les téléphones portables sont ainsi caractérisés par des indicateurs présentant les impacts en termes de gaz à effet de serre, d’épuisement des ressources naturelles non-renouvelables et de consommation d’eau.

En moyenne, on change de portable tous les 20 mois, mais les jeunes le font tous les 10 mois seulement, souvent stimulés par des offres commerciales alléchantes… Cela n’est pas sans conséquences, car dans un téléphone portable, il y a 500 à 1000 pièces plastiques et métalliques différentes. Toutes proviennent de ressources non renouvelables, dont certaines rares, comme le pétrole, le nickel, le zinc, ou l’or… Garder son téléphone portable le plus longtemps possible permet de préserver ces ressources.

  • Internet et courriels

TIC: sous ce sigle se cachent les technologies de l’information et de la communication, que nous sommes de plus en plus nombreux à utiliser chaque jour, au travail ou à la maison. Courriels, réseaux sociaux, recherches d’informations sur internet, commerce en ligne, conférences vidéo ou audio… Ces nouvelles pratiques ont considérablement amélioré les échanges, elles facilitent le partage de l’information et sont très rapides. Ces dernières années, elles se sont imposées aussi bien dans notre vie professionnelle que dans nos maisons.

L’analyse de leur cycle de vie montre cependant qu’elles génèrent des impacts spécifiques (consommation de matières premières et d’énergie, gestion de déchets souvent dangereux…).

Pour y voir plus clair, l’Ademe a édité une plaquette d’information : comment fonctionnent ces technologies ? Comment mesurer leurs impacts ? Et enfin, comment les comportements personnels et professionnels peuvent-ils contribuer à limiter ces impacts ?

http://www.ademe.fr/sites/default/files/assets/documents/guide-pratique-internet-courriels-reduire-impacts.pdf

RECYCLAGE EN FIN DE VIE


Pour recycler mes appareils électriques, plusieurs solutions existent :

reparer_ordinateur

  • Remettre mon appareil électrique à une structure de l’économie sociale et solidaire (ESS) : les ressourceries – recycleries et certains acteurs de l’économie sociale et solidaire (comme le Réseau des Ressourceries, Emmaüs, Envie…) peuvent reprendre les appareils électriques usagés pour les remettre en état de marche et les revendre. Si ce n’est pas possible, les DEEE (déchets d’équipements électriques et électroniques) seront démantelés pour être dépollués et valorisés.
  • Echanger : Echanger vos appareils, c’est faire plaisir à quelqu’un tout en bénéficiant d’un objet ou d’un service qui vous sera utile. C’est la solution d’économie circulaire conviviale et pratique !
  • Réparer : éparer votre appareil, c’est prolonger sa durée de vie tout en faisant un bon geste pour l’environnement. Pourquoi acheter un nouvel appareil quand la réparation est possible ?
  • Rapporter mon appareil électrique dans un point de vente: pour tout achat d’un appareil électrique neuf, les distributeurs ont pour obligation de reprendre gratuitement, en magasins ou à la livraison, l’appareil usagé du même type (collecte “1 pour 1”).
  • Déposer mon appareil électrique dans une déchèterie : les déchèteries mises en place par les collectivités locales sont des lieux de collecte par apport volontaire des déchets encombrants et/ou dangereux. Les appareils électriques en fin de vie peuvent donc y être déposés en vue de leur collecte séparée des autres flux de déchets puis de leur dépollution et de leur recyclage. Certaines collectivités collectent également les DEEE à l’occasion d’opérations de ramassage dédiées.

Sur Carte-OuVerte, vous retrouverez toutes les adresses pour donner, réparer, revendre, déposer en déchetterie… vos appareils électroniques.

 http://www.carte-ouverte.org/

Voir également notre page Acheter/Déchets, rubrique Donner, Réparer, Revendre.

 

TÉLÉPHONE
Souscrire à un contrat, choisir un forfait, assurer son téléphone, résilier son abonnement… ? Avant de vous engager, prenez connaissance du contrat et de toutes les informations fournies par l’opérateur. Et au moment de signer, vérifiez que la description correspond à ce que vous avez choisi (volume de consommation, durée d’engagement et prix).

LE CONTRAT

contrat signatureAvant la conclusion du contrat, l’opérateur doit obligatoirement fournir certaines informations :

  • conditions de fourniture de ses services (envoi des factures, durée du forfait, service après-vente…) ;
  • durée minimale des contrats s’il y en a une ;
  • conditions de renouvellement des contrats ;
  • conditions sur la qualité de service (vitesse de connexion…) ;
  • conditions de protection de vos données personnelles ;
  • délais de fourniture et des services de maintenance offerts ;
  • tarif des offres et des différents services proposés ;
  • conditions d’indemnisation et de remboursement existants ;
  • recours proposés en cas de litige ;
  • droit d’accéder et de demander à rectifier les informations personnelles vous concernant fournies lors de la signature du contrat.

Si vous prenez un abonnement à distance, le professionnel doit vous fournir d’autres informations.

Le contrat doit comporter au minimum les informations suivantes devant être fournies de manière claire, comparable, actualisée et accessible :

  • l’identité et l’adresse de l’opérateur ;
  • les services offerts, leur niveau de qualité (vitesse de connexion…) et le délai nécessaire pour leur mise en service ;
  • le détail des tarifs pratiqués (notamment les frais de résiliation) et les moyens d’obtention d’informations actualisées sur ces tarifs et les frais de maintenance ;
  • les moyens de paiement proposés pour la prestation et leurs conditions ;
  • les compensations financières et les formules de remboursement prévues si la qualité du service est défaillante ;
  • la durée du contrat, les conditions de son renouvellement et d’interruption des services et du contrat ;
  • les recours amiables prévus en cas de litige et notamment la possibilité de saisir le médiateur des communications électroniques ;
  • les procédures mises en place par l’opérateur pour orienter le trafic et éviter la saturation de lignes du réseau ;
  • les services après-vente fournis et les moyens de contacter ces services ;
  • les restrictions à l’accès et à l’utilisation des services et aux équipements fournis ;
  • la possibilité de figurer ou non dans un annuaire téléphonique ;
  • toute utilisation ou durée minimale requise pour pouvoir bénéficier de promotions ;


Votre engagement commence une fois que vous avez donné votre accord
.

Le professionnel doit recueillir votre accord pour le contrat principal et pour toute option. Si l’option qui vous est proposée, l’est à titre gratuit sur une période donnée, le professionnel doit à la fin de la période de gratuité, recueillir votre accord avant de vous facturer cette option.

Votre accord peut se faire :

  • par votre signature manuscrite,
  • ou par voie électronique dans le cas d’un contrat conclu sur internet.

BON A SAVOIR : si votre contrat a été conclu à distance, vous bénéficiez de 14 jours pour vous rétracter.

Peu importe la façon dont l’offre vous a été présentée (en magasin, à distance ou à la suite d’un démarchage), votre contrat doit être établi en 2 exemplaires.

Un exemplaire vous est remis en mains propres par le vendeur en boutique ou par tout support écrit durable (par exemple, par courrier électronique). Vous devez conserver cet exemplaire original. Il vous sera utile en cas de litige.

Assurer son téléphone

L’assurance, souvent proposée au moment de la conclusion du contrat ou de l’achat du téléphone mobile, peut être utile en cas de vol caractérisé ou de dommages accidentels.

Attention ! L’assurance exclut de nombreux cas, exigez les conditions générales du contrat d’assurance avant de souscrire.

Résilier son forfait

Quand pouvez-vous résilier ?

  • Forfait sans engagement: résiliation à tout moment, moyennant un préavis de 10 jours.
  • Forfait de 12 mois: engagement ferme jusqu’au terme des 12 mois. Paiement intégral dû des 12 mensualités.
  • Forfait de 24 mois: résiliation possible à partir du 13ème mois en versant à l’opérateur le ¼ des montants dus jusqu’à la fin de la période d’engagement.

Peut-on résilier pour motif légitime ?

Généralement, un contrat peut être résilié à tout moment pour un motif légitime et sérieux. La loi ne prévoit pas de liste obligatoire (ex : chômage, surendettement, déménagement à l’étranger…), alors référez-vous à votre contrat.

Attention ! Votre motif doit être impérativement justifié.

 

Désimlockage

Au bout de 6 mois, vous pouvez gratuitement “désimlocker” votre mobile, en contactant votre opérateur. C’est utile lorsque vous changez d’opérateur.  Pour autant, en aucun cas, le “désimlockage” ne vous permet de vous désengager plus vite.

En cas de perte ou de vol

Contactez votre service client (par internet ou en boutique) dès que possible. Toutes les consommations passées tant que la ligne est active vous seront facturées par l’opérateur.

Portez plainte. Ainsi votre mobile sera “blacklisté” pour être rendu inutilisable (votre n°IMEI vous sera demandé). Soyez précis sur les circonstances (menaces, bousculades…).

Bon à savoir

  • Pour connaitre votre n°RIO ou durée d’engagement restante, faites le 3179 (gratuit).
  • Pour connaitre votre n°IMEI (indispensable en cas de vol), faites le *#06# (gratuit), pensez à le noter.

L’INC (Institut national de la consommation) a réalisé un dossier qui s’adresse à tous les utilisateurs de téléphone fixe, mobile ou d’Internet, qu’ils soient sur le point de souscrire un abonnement  ou qu’ils soient déjà engagés auprès d’un opérateur. Il vous sera utile pour connaître vos droits et, en cas de litige, exercer un recours.

Mobile, fixe ou accès à Internet – Dossier de l’INC

forfait téléphoneCHOISIR SON FORFAIT

Avant de choisir votre forfait, trois précautions sont essentielles :

  • Comparez les offres selon vos besoins ! L’achat d’un téléphone seul peut être moins cher que de l’obtenir avec un forfait. Par ailleurs, coupler votre forfait mobile à votre forfait fixe et Internet peut aussi vous faire faire des économies.
  • Prenez garde aux restrictions des offres illimitées (nombre de correspondants, durée d’appel, seuil de mémoire pour la consultation d’Internet…). Lisez bien votre contrat !
  • Attention à la durée d’engagement et ses conséquences sur la résiliation.

ASSURER SON TÉLÉPHONE 

téléphone casséL’assurance, souvent proposée au moment de la conclusion du contrat ou de l’achat du téléphone mobile, peut être utile en cas de vol caractérisé ou de dommages accidentels.

Attention ! L’assurance exclut de nombreux cas, exigez les conditions générales du contrat d’assurance avant de souscrire.

telephone-etrangerRÉSILIER SON FORFAIT

Quand pouvez-vous résilier ?

  • Forfait sans engagement: résiliation à tout moment, moyennant un préavis de 10 jours.
  • Forfait de 12 mois: engagement ferme jusqu’au terme des 12 mois. Paiement intégral dû des 12 mensualités.
  • Forfait de 24 mois: résiliation possible à partir du 13ème mois en versant à l’opérateur le ¼ des montants dus jusqu’à la fin de la période d’engagement.

Peut-on résilier pour motif légitime ?

Généralement, un contrat peut être résilié à tout moment pour un motif légitime et sérieux. La loi ne prévoit pas de liste obligatoire (ex : chômage, surendettement, déménagement à l’étranger…), alors référez-vous à votre contrat.

Attention ! Votre motif doit être impérativement justifié.

Désimlockage

Au bout de 6 mois, vous pouvez gratuitement “désimlocker” votre mobile, en contactant votre opérateur. C’est utile lorsque vous changez d’opérateur.  Pour autant, en aucun cas, le “désimlockage” ne vous permet de vous désengager plus vite.

EN CAS DE PERTE OU VOL

Contactez votre service client (par internet ou en boutique) dès que possible. Toutes les consommations passées tant que la ligne est active vous seront facturées par l’opérateur.

Portez plainte. Ainsi votre mobile sera “blacklisté” pour être rendu inutilisable (votre n°IMEI vous sera demandé). Soyez précis sur les circonstances (menaces, bousculades…).

Bon à savoir

  • Pour connaitre votre n°RIO ou durée d’engagement restante, faites le 3179 (gratuit).
  • Pour connaitre votre n°IMEI (indispensable en cas de vol), faites le *#06# (gratuit), pensez à le noter.

 

L’INC (Institut national de la consommation) a réalisé un dossier qui s’adresse à tous les utilisateurs de téléphone fixe, mobile ou d’Internet, qu’ils soient sur le point de souscrire un abonnement  ou qu’ils soient déjà engagés auprès d’un opérateur. Il vous sera utile pour connaître vos droits et, en cas de litige, exercer un recours.

Mobile, fixe ou accès à Internet – Dossier de l’INC